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Marques déposées par Serge SERFATI
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INSTITUT DES ARTS MARTIAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES ARTS MARTIAUX
Serge SERFATI

Numéro de dépôt :
3384539
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
INSTITUT DES ARTS MARTIAUX de Serge SERFATI

Présentation de la marque INSTITUT DES ARTS MARTIAUX

Déposée le 7 octobre 2005 par Serge SERFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DES ARTS MARTIAUX »

Le déposant est Serge SERFATI domicilié(e) 83 RUE DE L'AMIRAL MOUCHEZ, HALL G2,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge SERFATI domicilié(e) 83, rue de l'Amiral Mouchez, Hall G2,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES ARTS MARTIAUX est expirée depuis le 7 octobre 2015.

Serge SERFATI a également déposé les autres marques suivantes : HYOSHI


Serge SERFATI - 83 RUE DE L'AMIRAL MOUCHEZ, HALL G2,75013 PARIS - 75013 - France


Monsieur Serge SERFATI - 83, rue de l'Amiral Mouchez, Hall G2,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448044 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Livres, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) des arts martiaux, classeurs, cahiers, produits de l'imprimerie et notamment périodiques, brochures, imprimés, photographies et matériel d'instruction (à l'exception des appareils).

Organisation de colloques et de manifestations, à buts culturels éducatifs et sportifs.